Responsabilité civile Instructeur;Responsabilité civile centre de formation de pilote;Responsabilité civile produit aéronautique

Responsabilité Civile Produits et Professionnelle Aéronautique

Cette garantie couvre les conséquences résultant d'un défaut à l'origine d'accident ou d'un incident qui cause un dommage corporel ou matériel après sa livraison du produit (aéronefs, pièces, systèmes embarqués ou services).

Notre offre s'adresse aux constructeurs d'aéronnefs, aux constructeurs de moteurs d’aéronefs, aux constructeurs d’équipements ou/et de de composants d’aéronefs, aux sous traitants aéronautiques, aux entreprises de maintenance et de réparations d’aéronefs, aux centres de formation de pilotage (y compris formations au pilotage de drones) etc...

Garanties proposées :

Responsabilité civile produits aéronautiques incluant :
• Les dommages matériels aux tiers
• Les dommages immatériels aux tiers consécutifs à dommages matériels garantis.
• Option frais de rappel des produits
• Option frais de dépose repose immatériel non consécutif
• Extension Responsabilité Civile (RC) biens confiés aéronautiques
• Extension RC pendant exploitation

  • Responsabilité civile professionnelle aéronautique incluant :
  • • RC pendant exploitation
  • • RC biens confiés aéronautiques
  • • RC après livraison
  • • Extension de garantie d’essai en vol pour les ateliers de maintenance (soumise à conditions)
  • • RC Instructeurs pour les écoles de pilotage